Mentions légales
Dernière mise à jour :
Ces informations sont publiées conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (France). [À ADAPTER si l’éditeur est établi hors de France : appliquer les obligations d’information du pays du siège.]
Éditeur du site
Le site casino-in-one.com est édité par :
- [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT DU CAPITAL]
- Siège : [ADRESSE DU SIÈGE]
- Immatriculation : [N° D’IMMATRICULATION]
- N° de TVA intracommunautaire : [N° DE TVA, le cas échéant]
- E-mail : [E-MAIL DE CONTACT]
- Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Directeur de la publication
[DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], en qualité de [FONCTION].
Responsable des contenus éditoriaux : Célia L. Martin, autrice. [À CONFIRMER : statut exact, par exemple « autrice indépendante ».]
Hébergeur
- Nom commercial : HOSTING.XYZ
- Société : Hosting.XYZ LTD [À VÉRIFIER auprès de l’hébergeur : dénomination de la société qui contracte avec l’éditeur]
- Adresse : Ifigeneias 14, 3036 Limassol, Chypre [À VÉRIFIER : adresse relevée dans l’annuaire des membres du RIPE NCC, non confirmée sur le site de l’hébergeur]
- Immatriculation : [À VÉRIFIER]
- Téléphone : [À VÉRIFIER]
- Site : https://hosting.xyz/
Activité du site
Casino-In-One est un site d’information. L’éditeur n’organise aucun jeu d’argent, ne reçoit aucune mise et ne détient aucune licence de jeu. Le site perçoit des commissions d’affiliation de certains opérateurs, comme expliqué sur la page Divulgation d’affiliation.
Les jeux d’argent sont interdits aux mineurs. En Belgique, l’âge minimum est de 21 ans pour la plupart des jeux de hasard. Il appartient à chaque visiteur de vérifier que la loi de son pays l’autorise à jouer sur un site donné.
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page, les tableaux, les notes et la marque Casino-In-One sont la propriété de [RAISON SOCIALE], sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les courtes citations avec lien vers la page d’origine sont autorisées.
Les noms et logos des casinos, fournisseurs de jeux et moyens de paiement cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils sont utilisés pour identifier les produits décrits.
Responsabilité
Les informations publiées sont vérifiées selon notre politique éditoriale, à la date de mise à jour indiquée sur chaque page. Les conditions des opérateurs (bonus, délais, plafonds) peuvent changer sans préavis : seules les conditions affichées par l’opérateur au moment de votre inscription font foi.
Le site contient des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’a pas de contrôle sur leur contenu et ne répond pas de leurs pratiques.
Données personnelles et cookies
Voir la politique de confidentialité et la politique de cookies.
Signaler un contenu
Pour signaler un contenu illicite ou une erreur, utilisez le formulaire de contact ou écrivez à [E-MAIL DE CONTACT].
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit [DROIT APPLICABLE, selon le pays du siège de l’éditeur]. Les tribunaux compétents sont ceux de [JURIDICTION], sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs dans leur pays de résidence.